Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.M.E.S.
BONNET NEVE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
99781265
Date de dépôt :
17/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/03/2009

Présentation de la marque I.M.E.S.

Déposée le 17 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) BONNET NEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « I.M.E.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNET NEVE domicilié(e) 79 rue du Général Leclerc, 78400 CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 165 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque I.M.E.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.M.E.S. est expirée depuis le 17 mars 2009.

BONNET NEVE a également déposé les autres marques suivantes : HYPERTRONIC , ALCA , HYPERAL , NEUHAUS , ESPACE 80 , FROID SATAM , BONNET NEVE , EPTA , FROID SOLAIRE , DITRAL


BONNET NEVE (Société anonyme) - 79 rue du Général Leclerc, 78400 CHATOU - France - SIREN 321165045


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Appareils et installations d'éclairage ; appareils et installations de réfrigération, de congélation ; chambres froides et armoires frigorifiques. Meubles pour équipement de magasins, vitrines, étagères, présentoirs et comptoirs. Services d'installation, de maintenance et de réparation de matériels et d'appareils d'éclairage, de réfrigération et de congélation.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.