Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROID SOLAIRE
Bonnet Névé

Numéro de dépôt :
93484645
Date de dépôt :
22/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2003

Présentation de la marque FROID SOLAIRE

Déposée le 22 septembre 1993 par Bonnet Névé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROID SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est Bonnet Névé, domicilié(e) 79, Rue du Général Leclerc, 78400 CHATOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque FROID SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROID SOLAIRE est expirée depuis le 22 septembre 2003.

Bonnet Névé a également déposé les autres marques suivantes : HYPERTRONIC , ALCA , HYPERAL , NEUHAUS , ESPACE 80 , FROID SATAM , BONNET NEVE , EPTA , I.M.E.S. , DITRAL


Bonnet Névé - 79, Rue du Général Leclerc, 78400 CHATOU - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Appareils et installations de réfrigération, de congélation, de lyophilisation, de séchage, de ventilation, de climatisation (et notamment ceux fonctionnant à l'énergie solaire); réfrigérateurs, congélateurs, sorbetières, chambres froides et armoires frigorifiques; machines à glace; vitrines réfrigérantes pour présentation et conservation des aliments; ventilateurs; humidificateurs et purificateurs d'air; refroidisseurs notamment pour bouteilles