Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNET NEVE
/
FROID SATAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROID SATAM
BONNET NEVE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
97675141
Date de dépôt :
24/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2007

Présentation de la marque FROID SATAM

Déposée le 24 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) BONNET NEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROID SATAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNET NEVE domicilié(e) 79 rue du Général Leclerc, 78400 CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 165 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque FROID SATAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROID SATAM est expirée depuis le 24 avril 2007.

BONNET NEVE a également déposé les autres marques suivantes : HYPERTRONIC , ALCA , HYPERAL , NEUHAUS , ESPACE 80 , BONNET NEVE , EPTA , FROID SOLAIRE , I.M.E.S. , DITRAL


BONNET NEVE (Société anonyme) - 79 rue du Général Leclerc, 78400 CHATOU - France - SIREN 321165045


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Appareils et installations de réfrigération, de congélation, chambres froides et armoires frigorifiques. Meubles pour équipement de magasins, vitrines réfrigérées, étagères, présentoirs et comptoirs

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.