Déposée le 20 janvier 1984 par la société Bonnet Névé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRIGETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Bonnet Névé domicilié(e) 79, Rue du Général Leclerc, 78400 CHATOU (dossier no 2025796) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 165 045 .
La marque FRIGETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bonnet Névé - 79, Rue du Général Leclerc, 78400 CHATOU (dossier no 2025796) - France - SIREN 321165045
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 1993 n°2025796 - Publication au BOPI 1993-11-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23
Inscription le 13 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°166386 - Publication au BOPI 1993-12-13
Inscription le 13 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°166385 - Publication au BOPI 1993-12-13
Machines, en particulier machines à laver la vaisselle;machines à essorer ou à sécher;machines de cuisine à éplucher, à couper, à moudre, à broyer, à hacher, à écraser les aliments;batteurs-mélangeurs;machines-outils;moteurs, accouplements, transmissions mécaniques;variateurs de vitesse;pompes, turbines, souffleries;appareils, organes et dispositifs mécaniques ou électromécaniques, ainsi que leurs pièces détachées, notamment pour la commande des réfrigérateurs;compresseurs, notamment motocompresseurs pour appareils et installations frigorifiques.Appareils et instruments, organes, dispositifs et accessoires électriques, électromagnétiques, électroniques;de contrôle, de commande;de secours;dispositifs et organes de programmation et d'automatisation de cycles de machines et notamment de machines de cuisine;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande et en particulier distributeurs de boissons et de produits alimentaires;petit matériel ménager électrique ou électromécanique.Appareils et installations de réfrigération, de congélation, de lyophilisation, leurs organes, parties constituantes et pièces détachées;réfrigérateurs, armoires frigorifiques, vitrines réfrigérées;appareils et installations de ventilation, de climatisation, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires;matériels de chauffage et de cuisson.Construction et réparation; installation et entretien d'appareils et d'équipements, notamment du domaine de l'industrie du froid et de l'électroménager.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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