Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPTA
Bonnet Névé Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3318980
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2014
EPTA de Bonnet Névé

Présentation de la marque EPTA

Déposée le 18 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) Bonnet Névé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bonnet Névé domicilié(e) 41 Boulevard de la République,78400 CHATOU - 78400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 165 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque EPTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318980.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPTA est expirée depuis le 18 octobre 2014.

Bonnet Névé a également déposé les autres marques suivantes : HYPERTRONIC , ALCA , HYPERAL , NEUHAUS , ESPACE 80 , FROID SATAM , BONNET NEVE , FROID SOLAIRE , I.M.E.S. , DITRAL


Bonnet Névé Société Anonyme - 41 Boulevard de la République,78400 CHATOU - 78400 - France - SIREN 321165045


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Conteneurs métalliques, conteneurs en fil métallique, garnitures de meubles métalliques, roulettes de meubles métalliques. Racks métalliques, à savoir systèmes de stockage à usage industriel ou commercial, notamment pour le transport et la logistique ; gondoles-racks métalliques à savoir systèmes de stockage pour la distribution permettant de stocker aussi bien de lourdes charges pour une vente en gros ou en demi-gros que des charges légères ; racks métalliques à accumulation, à savoir systèmes de stockage à usage industriel ou commercial optimisant l'espace de stockage ; casiers à palettes métalliques, plate-formes métalliques, stockage mobile métalliques. Appareils de réfrigération, et notamment appareils et machines frigorifiques, chambres frigorifiques pour le commerce et l'industrie, armoires frigorifiques, récipients frigorifiques, congélateurs, réfrigérateurs, appareils et installations de réfrigération, refroidisseurs de fluides (installations), installations et machines à rafraîchir, appareils et installations de refroidissement, appareils de réfrigération en froid positif ou négatif à usage professionnel et destinés à la vente de produits alimentaires, bacs surgelés, centrales de production de froid et notamment les condenseurs. Pièces de rechange (parties constitutives) pour les meubles frigorifiques. Mobiliers destinés à la vente et au commerce, et notamment présentoirs de vente en métal, en bois ou en matière plastique, comptoirs pour la vente (tables), meubles destinés à la vente et au commerce, gondoles métalliques destinées à la vente et au commerce, rayonnages pour meubles, garnitures de meubles non métalliques, finitions en matières plastique pour meubles, portes de meubles, roulettes de meubles non métalliques, meubles utilisés comme caisses de sortie dans les commerces. Services d'installation et de réparation des appareils précités. Assistance en cas de panne des appareils précités (réparation). Services technologiques, à savoir services de recherche et de conception y relatifs dans le domaine des appareils de réfrigération destinés à la vente et au commerce, du mobilier de vente et des systèmes de stockage de marchandises. Services de consultations professionnelles techniques dans le domaine des appareils de réfrigération destinés à la vente et au commerce, du mobilier de vente et des systèmes de stockage de marchandises. Services d'expertise (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la réfrigération.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.