Déposée le 17 février 1993 par la Société Anonyme (SA) BONNET NEVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BONNET NEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-13 du 2 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNET NEVE domicilié(e) 41 Boulevard de la République - 78400 - CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 165 045 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & PARTNERS, SAS domicilié(e) 23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.
La marque BONNET NEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNET NEVE, Société Anonyme - 41 Boulevard de la République - 78400 - CHATOU - France - SIREN 321165045
JACOBACCI & PARTNERS, SAS - 23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 11 février 2003 n°2236724 - Publication au BOPI 2003-02-11
Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175581 - Publication au BOPI 1994-08-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30
Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13
Renouvellement sans limitation le 14 février 2013 n°2521807 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-14
Appareils et installations de réfrigération, de congélation; chambres froides et armoires frigorifiques.Meubles pour équipement de magasins, vitrines réfrigérées, étagères, présentoirs et comptoirs.Services d'installation, de maintenance et de réparation de matériels et d'appareils de réfrigération et de congélation
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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