Déposée le 26 septembre 2002 par BONNET Maria-Amparo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CRE - ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est BONNET Maria-Amparo, née FERRAGUT domicilié(e) 133-139, avenue d'Italie,75013 PARIS - 75013 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel EVRARD Avocat à la Cour domicilié(e) 32, rue du Bac,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque CRE - ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRE - ARTS est expirée depuis le 26 septembre 2012.
BONNET Maria-Amparo, née FERRAGUT - 133-139, avenue d'Italie,75013 PARIS - 75013 - France
Monsieur Michel EVRARD Avocat à la Cour - 32, rue du Bac,75007 PARIS - 75007 - France
Inscription le 23 novembre 2005 - Rejet partiel n°422776 - Publication au BOPI 2005-11-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Papier, carton et tous produits en ces matières, tels que : affiches, albums, aquarelles, carnets, dessins, eaux-fortes, fusains, gravures, lithographies, livres, cartes postales, tableaux, photographies, prospectus, publications, répertoires, revues, catalogues. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, et publicité en ligne pour les artistes sur un réseau informatique ; affichage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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