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Marques déposées par BONNET Marcel
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QUORUM ASSURANCES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUORUM ASSURANCES
BONNET Marcel

Numéro de dépôt :
97707271
Date de dépôt :
02/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2027

Présentation de la marque QUORUM ASSURANCES

Déposée le 2 décembre 1997 par BONNET Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUORUM ASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est BONNET Marcel domicilié(e) 47 Boulevard LAPLACE - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Rp par BONNET David – QUORUM Assurances domicilié(e) Parc Résidentiel “ LES BICHES ”, 4 Avenue René Coty - 85180 - LE CHATEAU D'OLONNE - France.

La marque QUORUM ASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUORUM ASSURANCES arrivera à expiration en date du 2 décembre 2027.


BONNET Marcel - 47 Boulevard LAPLACE - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France


Rp par BONNET David – QUORUM Assurances - Parc Résidentiel “ LES BICHES ”, 4 Avenue René Coty - 85180 - LE CHATEAU D'OLONNE - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2007 n°2356418 - Publication au BOPI 2007-11-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Renouvellement sans limitation le 12 février 2018 n°2672062 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-02-12

Assurances Particuliers/commerçants/entreprises. Professions libérales artisans Incendie & risques divers, Véhicules terrestres avec ou sans moteur, Maritimes, corps et faculté, Aériennes/spatiales Transports, Bris de machines/informatiques Vie, capitalisation, maladie, Prévoyance, retraite, accidents, Caution, exportation, pertes d'exploitation, Annulation de séjour, voyage, congrès, manifestation, spectacle, Responsabilité civile, décennale, Protection juridique, impayés, Scolaire, loisirs, chasse, grêle, Construction, environnement, Agricole, mortalité du bétail, Animaux de compagnie, exotiques.