Déposée le 28 février 1990 par la Société Anonyme (SA) BONNET MARCEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BOURGOGNE-VITI-SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNET MARCEL domicilié(e) ZA LE PRE NEUF, 21200 MONTAGNY LES BEAUNE (dossier no 2154192) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 583 953 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA BONNET MARCEL domicilié(e) (dossier no 2154192) - France.
La marque BOURGOGNE-VITI-SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOURGOGNE-VITI-SERVICE est expirée depuis le 28 février 2010.
BONNET MARCEL a également déposé les autres marques suivantes : QUORUM ASSURANCES
BONNET MARCEL (SA) - ZA LE PRE NEUF, 21200 MONTAGNY LES BEAUNE (dossier no 2154192) - France - SIREN 333583953
SA BONNET MARCEL - (dossier no 2154192) - France
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1999 n°2154192 - Publication au BOPI 1999-09-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32
Inscription le 15 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258003 - Publication au BOPI 1998-07-15
Produits chimiques, combustibles, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, instruments agricoles, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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