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Marques déposées par BONNET Marc
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DOMAINE DE CROIX VERCHERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CROIX VERCHERE
BONNET Marc

Numéro de dépôt :
97695703
Date de dépôt :
15/09/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
15/09/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE CROIX VERCHERE

Déposée le 15 septembre 1997 par BONNET Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE CROIX VERCHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est BONNET Marc, domicilié(e) "La Croix", 69490 DAREIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC BONNET - France.

La marque DOMAINE DE CROIX VERCHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CROIX VERCHERE est expirée depuis le 15 septembre 2007.

BONNET Marc a également déposé les autres marques suivantes : HYDRAFORT 43 SPECIAL VEAU , LABELEXCEL , xokomoko , ONRESTENCONTACT , ego collectif design , MAC.XI.MUM , un tour en ville


BONNET Marc - "La Croix", 69490 DAREIZE - France


MARC BONNET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Vin appellation d'origine contrôlée Beaujolais provenant de l'exploitation exactement dénommée: Domaine de Croix Verchère