Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURT CUTS VMM X FFBB
M. BONNET Julien

Numéro de dépôt :
4029839
Date de dépôt :
03/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/09/2023
COURT CUTS VMM X FFBB de BONNET Julien

Présentation de la marque COURT CUTS VMM X FFBB

Déposée le 3 septembre 2013 par monsieur BONNET Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COURT CUTS VMM X FFBB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur BONNET Julien domicilié(e) résidence Domaine de la Marquerose Appartement D412, 1070 rue de la Marquerose - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BONNET Julien domicilié(e) résidence Domaine de la Marquerose, Appartement D412, 1070 rue de la Marquerose - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque COURT CUTS VMM X FFBB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURT CUTS VMM X FFBB est expirée depuis le 3 septembre 2023.


M. BONNET Julien - résidence Domaine de la Marquerose Appartement D412, 1070 rue de la Marquerose - 34070 - MONTPELLIER - France


M. BONNET Julien - résidence Domaine de la Marquerose, Appartement D412, 1070 rue de la Marquerose - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; Vêtements de sport.