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Marques déposées par BONNET Jean-Marie
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SYLVALPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVALPES
BONNET Jean-Marie, Ernest

Numéro de dépôt :
3054041
Date de dépôt :
22/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2010
SYLVALPES de BONNET Jean-Marie

Présentation de la marque SYLVALPES

Déposée le 22 septembre 2000 par BONNET Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYLVALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est BONNET Jean-Marie, Ernest, domicilié(e) 46 Chemin du Bataille, 46100 FIGEAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET Jean-Marie - France.

La marque SYLVALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054041.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 27 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVALPES est expirée depuis le 22 septembre 2010.

BONNET Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE NOYER , FAMILYTRIP , ECOLE EUROPEENNE DE COACHING , FRANCE VENEERS


BONNET Jean-Marie, Ernest - 46 Chemin du Bataille, 46100 FIGEAC - France


BONNET Jean-Marie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Bois en grumes Bois de placage Bois de sciage Meubles Parquets Pré-débits (éléments en bois découpés dans les planches).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.