Déposée le 17 octobre 2003 par BONNET Jean-Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « FRANCE VENEERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est BONNET Jean-Marie, Ernest domicilié(e) BP 78, 46, chemin du Bataillé,46100 FIGEAC - 46100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET Jean-Marie domicilié(e) BP 78, 46 chemin du Bataillé,46100 FIGEAC - 46100 - France.
La marque FRANCE VENEERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE VENEERS est expirée depuis le 17 octobre 2013.
BONNET Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE NOYER
BONNET Jean-Marie, Ernest - BP 78, 46, chemin du Bataillé,46100 FIGEAC - 46100 - France
BONNET Jean-Marie - BP 78, 46 chemin du Bataillé,46100 FIGEAC - 46100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Bois en grumes. Bois de placage. Bois de sciage. Meubles. Parquets.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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