Déposée le 30 juin 1993 par BONNET Jean-Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRANCE NOYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est BONNET Jean-Marie domicilié(e) 46, chemin du Bataillé,46100 FIGEAC (dossier no 2241992) - 46100 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie BONNET domicilié(e) 46, chemin du Bataillé,46100 FIGEAC (dossier no 2241992) - 46100 - France.
La marque FRANCE NOYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE NOYER est expirée depuis le 30 juin 2013.
BONNET Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE VENEERS
BONNET Jean-Marie - 46, chemin du Bataillé,46100 FIGEAC (dossier no 2241992) - 46100 - France
Jean-Marie BONNET - 46, chemin du Bataillé,46100 FIGEAC (dossier no 2241992) - 46100 - France
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2003 n°2241992 - Publication au BOPI 2003-05-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
Bois en grumes, Bois de placage, Bois de sciage, Meubles
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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