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Marques déposées par monsieur Bonnet (Jean-Baptiste
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LE HAUT ET LE BAS MINERVOIS DOMAINE DE GIBALAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE HAUT ET LE BAS MINERVOIS DOMAINE DE GIBALAUX
M. Bonnet (Jean-Baptiste)

Numéro de dépôt :
928049
Date de dépôt :
19/06/1975
Lieu de dépôt :
Carcassonne

Présentation de la marque LE HAUT ET LE BAS MINERVOIS DOMAINE DE GIBALAUX

Déposée le 19 juin 1975 par monsieur Bonnet (Jean-Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carcassonne), la marque française « LE HAUT ET LE BAS MINERVOIS DOMAINE DE GIBALAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bonnet (Jean-Baptiste domicilié(e) domaine de Gibalaux, Laure-Minervois, Trèbes (Aude). - France.

La marque LE HAUT ET LE BAS MINERVOIS DOMAINE DE GIBALAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE HAUT ET LE BAS MINERVOIS DOMAINE DE GIBALAUX est expirée depuis le 19 juin 1985.

Bonnet (Jean-Baptiste a également déposé les autres marques suivantes : MINERVOIS ANCIEN PRIEURE DE GIBALAUX MA DEESSE EST MINERVE LE SOLEIL EST MON ROI


M. Bonnet (Jean-Baptiste) - domaine de Gibalaux, Laure-Minervois, Trèbes (Aude). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-468

Vins, alcools de vins, jus de raisins, raisins de table.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.