Déposée le 19 novembre 2002 par BONNET JACQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « HABITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est BONNET JACQUES domicilié(e) 9 RUE DE LA CROIX BLANCHE,31700 BLAGNAC - 31700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET JACQUES domicilié(e) 9 RUE DE LA CROIX BLANCHE,31700 BLAGNAC - 31700 - France.
La marque HABITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAL est expirée depuis le 19 novembre 2012.
BONNET JACQUES - 9 RUE DE LA CROIX BLANCHE,31700 BLAGNAC - 31700 - France
BONNET JACQUES - 9 RUE DE LA CROIX BLANCHE,31700 BLAGNAC - 31700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Construction de standes de foire et de magasins Démolition de construction Equipement de cuisine (services d'installation) Information en matière de construction et/ou réparation sur réseaux informatiques, information en matière de construction et/ou réparation Nettoyage de fenêtres Nettoyage de bâtiments, nettoyage d'édifices Supervision de travaux de construction Restauration de mobilier, Travaux d'ébénisterie, Travaux de peinture, pose de papiers peints, Travaux de plâtrerie, travaux de plomberie Travaux de couverture de toits Réparation de serrures Aluminium, Châssis de fenêtres métalliques, cadres de fenêtres métalliques, ferrures de fenêtres Châssis de portes métalliques, cadres de portes métalliques, panneaux de portes métalliques Cloisons métalliques Constructions métalliques, Constructions transportables métalliques Escaliers métalliques, marches d'escaliers [métalliques] Fenêtres métalliques Ferrures de fenêtres, ferrures de portes Garnitures de portes métalliques, arrêts de portes métalliques, arrêts de fenêtres métalliques Grilles métalliques Matériaux de construction métalliques Portails métalliques Quincaillerie métallique Stores d'extérieur métalliques, Vasistas métalliques Volets métalliques Bois de construction, bois de placage, bois d'oeuvre, bois façonnés, bois mi-ouvrés, boiseries Charpentes non métalliques Cloisons non métalliques Constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques Escaliers (degrés d'escaliers) non métalliques Glaces (vitres) pour la construction Fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres [non métalliques], cadres de fenêtres non métalliques Huisseries non métalliques Lambris non métalliques, lames de parquets, parquets Marches d'escaliers Matériaux de construction non métalliques Placages en bois, plafonds non métalliques, planchers non métalliques Portails non métalliques, Portes battantes non métalliques, cadres de portes [non métalliques], châssis de portes [non métalliques], panneaux de portes non métalliques Toits (couverture de toits) non métallique, toiture (chevrons pour toiture) , toitures non métalliques Vasistas non métalliques Volets non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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