DOMAINE DU CLOS ST-LEGER
Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS ST-LEGER
Déposée le 4 mai 1993 par BONNET Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU CLOS ST-LEGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU CLOS ST-LEGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CLOS ST-LEGER est expirée depuis le 4 mai 2003.
Inscription le 27 décembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°166944 - Publication au BOPI 1993-12-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04
Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24