Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENTEURS DES ILES
BONNET Hubert

Numéro de dépôt :
95567045
Date de dépôt :
05/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2005

Présentation de la marque SENTEURS DES ILES

Déposée le 5 avril 1995 par la société BONNET Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENTEURS DES ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la société BONNET Hubert domicilié(e) Résidence Norah Marigot, 97133 St Barthélémy - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 578 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET Hubert - France.

La marque SENTEURS DES ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567045.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENTEURS DES ILES est expirée depuis le 5 avril 2005.

BONNET Hubert a également déposé les autres marques suivantes : LYSBOOT , SPIRITUS OUVRE L'ESPRIT , OCTO PLUS , Hubert Saint Lys , LEFOURCHOU , LE PLUS CAPTIVANT DES JEUX DE MOTS , H HUBERT SAINT LYS , H HUBERT SAINT LYS , CALCULOR LE JEU SANS EGAL , SELECT'IMMO


BONNET Hubert - Résidence Norah Marigot, 97133 St Barthélémy - France - SIREN 340578368


BONNET Hubert - France


Inscription le 27 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231827 - Publication au BOPI 1997-01-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

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