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Marques déposées par monsieur BONNET Guilhem
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DOMAINE LA VOUTE DU VERDUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA VOUTE DU VERDUS
M. BONNET Guilhem

Numéro de dépôt :
3927370
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2022
DOMAINE LA VOUTE DU VERDUS de BONNET Guilhem

Présentation de la marque DOMAINE LA VOUTE DU VERDUS

Déposée le 15 juin 2012 par monsieur BONNET Guilhem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA VOUTE DU VERDUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur BONNET Guilhem domicilié(e) 15 rue descente du portal - 34150 - ST GUILHEM LE DESERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BONNET Guilhem domicilié(e) 15 rue descente du portal - 34150 - ST GUILHEM LE DESERT - France.

La marque DOMAINE LA VOUTE DU VERDUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA VOUTE DU VERDUS est expirée depuis le 15 juin 2022.


M. BONNET Guilhem - 15 rue descente du portal - 34150 - ST GUILHEM LE DESERT - France


M. BONNET Guilhem - 15 rue descente du portal - 34150 - ST GUILHEM LE DESERT - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

“ Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays ”.