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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNET GRANDE CUISINE
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INDUC'3
Marque expirée - Marque en non vigueur

INDUC'3
BONNET GRANDE CUISINE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1576863
Date de dépôt :
22/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2020
INDUC\'3 de BONNET GRANDE CUISINE

Présentation de la marque INDUC'3

Déposée le 22 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNET GRANDE CUISINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INDUC'3 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNET GRANDE CUISINE domicilié(e) RUE DE FRERES LUMIERE ZI MITRY COMPANS - 77290 - MITRY MORY - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 053 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M. Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INDUC'3 est expirée depuis le 22 février 2020.

BONNET GRANDE CUISINE a également déposé les autres marques suivantes : CIDELCEM , BONNET , MAESTRO CLASSIC , LE BANK , OFECO , CUISSON INTELLIGENTE , BONNET


BONNET GRANDE CUISINE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - RUE DE FRERES LUMIERE ZI MITRY COMPANS - 77290 - MITRY MORY - France - SIREN 319053005


SGA2 - Rue M. Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2000 n°2165133 - Publication au BOPI 2000-02-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Inscription le 14 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295417 - Publication au BOPI 2000-02-14

Inscription le 14 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295415 - Publication au BOPI 2000-02-14

Inscription le 14 février 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°295416 - Publication au BOPI 2000-02-14

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2010 n°2439309 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-04-30

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