Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B
BONNET GRANDE CUISINE – (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3241557
Date de dépôt :
13/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2013
B de BONNET GRANDE CUISINE –s

Présentation de la marque B

Déposée le 13 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNET GRANDE CUISINE –s auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNET GRANDE CUISINE –s domicilié(e) Rue des Frères Lumière, Z.I. Mitry Compans,77290 MITRY-MORY - 77290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 053 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B est expirée depuis le 13 août 2013.


BONNET GRANDE CUISINE – (Société par actions simplifiée) - Rue des Frères Lumière, Z.I. Mitry Compans,77290 MITRY-MORY - 77290 - France - SIREN 319053005


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Appareils et installations de cuisson notamment fourneaux (à l'exception des fourneaux pour expériences en laboratoire) et éléments de cuisson à gaz ou électriques, à savoir : cellules de cuisson, tunnels de cuisson, blocs de cuisson, plaques coup de feu, fours (à l'exception des fours pour expériences en laboratoire) et armatures de fours, tables à infrarouge, tables à induction, feux vifs, combinés feux vifs et plaques coups de feu ; appareils de cuisson à micro-ondes notamment fours ; cuisinières, rôtissoires, plaques chauffantes ; planchas (appareils et installations de cuisson), grillades (appareils et installations de cuisson), barbecues, grils (appareils et installations de cuisson), rampes à gaz ; bains-marié (appareils et installations de cuisson) notamment bains-marié à sauces ; friteuses, sauteuses et marmites (appareils et installations de cuisson) ; toasteurs, grille-pain ; gaufriers électriques ; cuiseurs à vapeur ; appareils- et installations de réfrigération et de congélation notamment réfrigérateurs, congélateurs, vitrines réfrigérantes pour présentation et conservation des aliments, cellules de réfrigération et de congélation rapides, armoires froides, chambres froides, soubassements réfrigérés, appareils et machines à glaces ; refroidisseurs notamment pour bouteilles ; appareils et installations de réfrigération et de chauffe pour le maintien en température de plats notamment meubles réfrigérés ou chauffants chauffe-plats ; plans neutres (parties constitutives d'appareils et d'installations de cuisson et de réfrigération) ; éléments de cuisson sur placards ; supports, piétements de cuisson ; supports muraux de cuisson ; armoires de transfert chaudes et froides ; évaporateurs ; étuves ; appareils et installations sanitaires et de distribution d'eau notamment fontaines réfrigérées, distributeurs d'eau froide, lave-mains, cuvettes de raccordement de canalisation, robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; appareils et installations de ventilation et de climatisation notamment ventilateurs, hottes d'aération, hottes aspirantes et absorbantes de buées et de fumées, humidificateurs et purificateurs d'air ; appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage et de lyophilisation notamment cellules de fumage, d'étuvage et de séchage, séchoirs (appareils), générateurs de vapeur ; appareils et installations d'éclairage. Meubles d'équipement pour la restauration notamment tables de cuisine, meubles avec bacs pour le lavage de la vaisselle notamment plonges, meubles de distribution de repas ; meubles de stockage et de rangement notamment étagères métalliques jouissant de grandes qualités de robustesse et d'hygiène et spécialement adaptées au stockage des aliments en chambre froide ou à la température normale, casiers à vaisselle ; meubles de cuisine notamment tables, tables à roulettes, plans neutres, supports et piétements de cuisson, supports muraux de cuisson. Implantation, installation, montage, mise en service et maintenance de matériels et de machines pour la restauration, la réfrigération la cuisson et l'équipement de cuisines

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.