LA BASTIDE ST DOMINIQUE
Présentation de la marque LA BASTIDE ST DOMINIQUE
Déposée le 19 juillet 1991 par BONNET GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « LA BASTIDE ST DOMINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA BASTIDE ST DOMINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BASTIDE ST DOMINIQUE est expirée depuis le 19 juillet 2021.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2001 n°2202692 - Publication au BOPI 2001-07-16
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2011 n°2475769 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-07-13