LA BASTIDE SAINT DOMINIQUE
Présentation de la marque LA BASTIDE SAINT DOMINIQUE
Déposée le 18 août 1981 par BONNET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LA BASTIDE SAINT DOMINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LA BASTIDE SAINT DOMINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA BASTIDE SAINT DOMINIQUE est expirée depuis le 18 août 1991.
BONNET Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06