Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BASTIDE SAINT DOMINIQUE
BONNET Gérard, Saint Dominique, 84350 COURTHEZON.

Numéro de dépôt :
1180341
Date de dépôt :
18/08/1981
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS

Présentation de la marque LA BASTIDE SAINT DOMINIQUE

Déposée le 18 août 1981 par BONNET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LA BASTIDE SAINT DOMINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONNET Gérard, Saint Dominique, 84350 COURTHEZON. - France.

La marque LA BASTIDE SAINT DOMINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA BASTIDE SAINT DOMINIQUE est expirée depuis le 18 août 1991.

BONNET Gérard a également déposé les autres marques suivantes : IMAGES D'OC , RAYON D'OR , RAYON D'OR , LE VIEUX RELAIS , SECRETS DE PIGNAN , COMPAGNIE DES TRADITIONS , IMAGES D'OC , LA BASTIDE ST DOMINIQUE , RAYON d'or PARIS , IDEAL DAIM


BONNET Gérard, Saint Dominique, 84350 COURTHEZON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06

Vins.