Marque expirée - Marque en non vigueur

IMAGES D'OC
BONNET Gérard

Numéro de dépôt :
3437835
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2016
IMAGES D\'OC de BONNET Gérard

Présentation de la marque IMAGES D'OC

Déposée le 27 juin 2006 par BONNET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMAGES D'OC »

Le déposant est BONNET Gérard domicilié(e) Le Roussel,31550 AIGNES - 31550 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. BONNET Gérard domicilié(e) Le Roussel,31550 AIGNES - 31550 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMAGES D'OC est expirée depuis le 27 juin 2016.


BONNET Gérard - Le Roussel,31550 AIGNES - 31550 - France


Mr. BONNET Gérard - Le Roussel,31550 AIGNES - 31550 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Images vidéo. Films vidéo. Compositions vidéo.

Images. Images photographiques.

Elaborations de calendriers.