Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTIEXPAN
BONNET François
BONNET Bruno
BONNET Sahar

Numéro de dépôt :
98765014
Date de dépôt :
11/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2008

Présentation de la marque MULTIEXPAN

Déposée le 11 décembre 1998 par BONNET François, BONNET Bruno, BONNET Sahar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTIEXPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Les déposants sont BONNET François, domicilié(e) 1 rue des Alouettes, 69680 CHASSIEU - France, BONNET Bruno, domicilié(e) 9, rue Robespierre, 94200 IVRY/SEINE - France, BONNET Sahar, domicilié(e) 9, rue Robespierre, 94200 IVRY/SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Richebourg CABINET MICHEL RICHEBOURG - France.

La marque MULTIEXPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTIEXPAN est expirée depuis le 11 décembre 2008.

BONNET François a également déposé les autres marques suivantes : LE KORRIGAN , le Point photo , ELN BONNET MULTIEXPAN , DISTRIPHOT , Bonnet multi-expan Eln


BONNET François - 1 rue des Alouettes, 69680 CHASSIEU - France

BONNET Bruno - 9, rue Robespierre, 94200 IVRY/SEINE - France

BONNET Sahar - 9, rue Robespierre, 94200 IVRY/SEINE - France


M. Michel Richebourg CABINET MICHEL RICHEBOURG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils d'enseignement et de formation, appareils d'enseignement et de formation audiovisuels ; disques compacts (audio-vidéo), disques compacts numériques, disques optiques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disquettes souples, support de données optiques, supports de données magnétiques, supports d'enregistrement sonores, logiciels, progiciels, cassettes vidéo, notamment pour l'enseignement et la formation et en particulier dans le domaine de l'orthodontie et des appareils dentaires personnalisés. Appareils et instruments dentaires ; appareils dentaires électriques ; dents artificielles, prothèses dentaires, pivots dentaires, dentiers, anneaux pour faciliter ou calmer la dentition, appareils orthodontiques, appareils orthodontiques adaptés précisément à la morphologie du patient ou personnalisés, enveloppes linguales nocturnes, préformes déformables notamment par expansion et permettant l'obtention d'appareils orthodontiques, appareils, installations et instruments à usage dentaire permettant la déformation d'une préforme pour l'obtention d'un appareil orthodontique personnalisé, et notamment ballonet d'expansion pour l'expansion de la préforme ; appareils, installations et instruments à usage dentaire pour l'usinage et la finition d'un appareil orthodontique, la fixation de crochets de fixation à l'appareil orthodontique ; mobilier spécial à usage dentaire tel que fauteuil de dentiste ; ces appareils, installations et instruments à destination des dentistes, orthodontistes et prothésistes dentaires. Produits de l'imprimerie, matériel de formation et d'enseignement (à l'exception des appareils), brochures, manuels, livres, journaux, clichés. Enseignement et formation, organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès, expositions à but éducatifs et de formation, notamment dans le domaine de l'orthodontie, et en particulier à destination des dentistes, orthodontistes, prothésistes, et étudiants en ces matières.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.