Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BENET'S
Numéro de dépôt :
1640547
Date de dépôt :
05/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2000
Présentation de la marque BENET'S
Déposée le 5 septembre 1990 par BONNET Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BENET'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BENET'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENET'S est expirée depuis le 5 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26