Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EB DOMAINE SANCORDO
Monsieur BONNET Eric

Numéro de dépôt :
93481407
Date de dépôt :
23/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2003

Présentation de la marque EB DOMAINE SANCORDO

Déposée le 23 août 1993 par monsieur BONNET Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EB DOMAINE SANCORDO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est monsieur BONNET Eric domicilié(e) Rue Neuve des Garrigues, 34210 SIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BONNET Eric - France.

La marque EB DOMAINE SANCORDO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EB DOMAINE SANCORDO est expirée depuis le 23 août 2003.

BONNET Eric a également déposé les autres marques suivantes : DIVORCE ATTITUDE , la Fête des Divorçés , DIVORCE ATTITUDE , LES PLUMES D'AMOUR , synchrone EXPERTISE COMPTABLE , DOMAINE SANCORDO , PAUSEBOX , belateral


Monsieur BONNET Eric - Rue Neuve des Garrigues, 34210 SIRAN - France


Monsieur BONNET Eric - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486168 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 18 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°168113 - Publication au BOPI 1994-01-18

Inscription le 12 janvier 2005 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°405868 - Publication au BOPI 2005-01-12

Demande de renouvellement le 19 août 2004 n°2271035 - Publication au BOPI 2004-08-19

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Vins d'Appellation d'Origine Minervois