Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE SANCORDO
M. BONNET Eric

Numéro de dépôt :
4197513
Date de dépôt :
19/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/07/2025
DOMAINE SANCORDO de BONNET Eric

Présentation de la marque DOMAINE SANCORDO

Déposée le 19 juillet 2015 par monsieur BONNET Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE SANCORDO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est monsieur BONNET Eric domicilié(e) 14 Chemin des Aires - 34210 - SIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BONNET Eric domicilié(e) 14 Chemin des Aires - 34210 - SIRAN - France.

La marque DOMAINE SANCORDO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SANCORDO arrivera à expiration en date du 19 juillet 2025.


M. BONNET Eric - 14 Chemin des Aires - 34210 - SIRAN - France


M. BONNET Eric - 14 Chemin des Aires - 34210 - SIRAN - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Vins d'Appellation d'Origine Minervois.