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Marques déposées par BONNET épouse SAUVAT Nicole
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MARIE-PIERRE BONNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIE-PIERRE BONNET
BONNET épouse SAUVAT Nicole, Marie, Pierre

Numéro de dépôt :
1586086
Date de dépôt :
04/04/1990
Lieu de dépôt :
ISSOIRE
Date d'expiration :
04/04/2000
MARIE-PIERRE BONNET de BONNET épouse SAUVAT Nicole

Présentation de la marque MARIE-PIERRE BONNET

Déposée le 4 avril 1990 par BONNET épouse SAUVAT Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ISSOIRE), la marque française « MARIE-PIERRE BONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONNET épouse SAUVAT Nicole, Marie, Pierre, domicilié(e) 58, Bd Kennedy, 63500 ISSOIRE - France.

La marque MARIE-PIERRE BONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIE-PIERRE BONNET est expirée depuis le 4 avril 2000.


BONNET épouse SAUVAT Nicole, Marie, Pierre - 58, Bd Kennedy, 63500 ISSOIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Inscription le 2 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190073 - Publication au BOPI 1995-10-02

Inscription le 12 juin 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185993 - Publication au BOPI 1995-06-12

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