Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHAMPIONNAT DE FORMULE 1
BONNET Daniel

Numéro de dépôt :
94548695
Date de dépôt :
06/12/1994
Lieu de dépôt :
CHARTRES

Présentation de la marque CHAMPIONNAT DE FORMULE 1

Déposée le 6 décembre 1994 par BONNET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « CHAMPIONNAT DE FORMULE 1 »

Le déposant est BONNET Daniel, domicilié(e) 3, Bd. Maurice Viollette, 28000 CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET Daniel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

BONNET Daniel a également déposé les autres marques suivantes : I.R.T.E.O STRATEGIE ET MANAGEMENT CONDUITE DU CHANGEMENT , VIDEO PLUS , CODISCOM


BONNET Daniel - 3, Bd. Maurice Viollette, 28000 CHARTRES - France


BONNET Daniel - France


Inscription le 27 août 2001 - Rejet total n°329092 - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 2001-08-27

Jeux de société, Jeux Divertissements

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.