Déposée le 15 avril 2004 par BONNET Corinne et Société personnelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Zoé Bonbon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Les déposants sont BONNET Corinne - France et Société personnelle domicilié(e) La brosse sauvage,71710 ST MAURICE LES CHATEAUNEUF - 71710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET Corinne domicilié(e) La brosse sauvage,71740 St MAURICE LES CHATEAUNEUF - 71740 - France.
La marque Zoé Bonbon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zoé Bonbon est expirée depuis le 15 avril 2014.
BONNET Corinne a également déposé les autres marques suivantes : zoé bonb' on
BONNET Corinne - France
Société personnelle - La brosse sauvage,71710 ST MAURICE LES CHATEAUNEUF - 71710 - France - SIREN 4
BONNET Corinne - La brosse sauvage,71740 St MAURICE LES CHATEAUNEUF - 71740 - France
Inscription le 3 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470006 - Publication au BOPI 2008-03-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Bijouterie, bijoux fantaisies. Vetements, chaussures, chapellerie, chemises, foulards, sac à main en tissus, bonneterie, sous-vêtements. Jeux jouets, décoration pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage). Linge de maison, linge de lit, linge de bain. Meubles, cadres et objets d'art en nacre.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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