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Marques déposées par BONNET CLAUDE
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BORAAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORAAL
BONNET CLAUDE

Numéro de dépôt :
92436747
Date de dépôt :
02/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2002

Présentation de la marque BORAAL

Déposée le 2 octobre 1992 par BONNET CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BORAAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est BONNET CLAUDE, domicilié(e) "PRESLES" ROUTE DU STADE, 42210 L'HOPITAL LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET CLAUDE - France.

La marque BORAAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORAAL est expirée depuis le 2 octobre 2002.

BONNET CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : COLAGNAC , hygienepharma , Château MAROT , CHATEAU MAROT , KALAO , OCEAN D'AVENTURE , BONNET , SAINTA


BONNET CLAUDE - "PRESLES" ROUTE DU STADE, 42210 L'HOPITAL LE GRAND - France


BONNET CLAUDE - France


Inscription le 21 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265179 - Publication au BOPI 1998-10-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés de café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces(condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.