Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pain Pon'
Mle Bonnet Charlotte

Numéro de dépôt :
4091824
Date de dépôt :
19/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/05/2024
Pain Pon\' de Bonnet Charlotte

Présentation de la marque Pain Pon'

Déposée le 19 mai 2014 par mademoiselle Bonnet Charlotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pain Pon' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est mademoiselle Bonnet Charlotte domicilié(e) batiment C, 30 rue mazarine - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Bonnet Charlotte domicilié(e) batiment C, 30 rue mazarine - 75006 - PARIS - France.

La marque Pain Pon' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pain Pon' est expirée depuis le 19 mai 2024.


Mle Bonnet Charlotte - batiment C, 30 rue mazarine - 75006 - PARIS - France


Mle Bonnet Charlotte - batiment C, 30 rue mazarine - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 17 septembre 2014 - Retrait partiel n°631442 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-17

Farine et préparations faites de céréales, pain, glaces alimentaires.