ÉGALITÉ & RÉCONCILIATION BONNET ALAIN
Présentation de la marque ÉGALITÉ & RÉCONCILIATION
Déposée le 19 mars 2007 par BONNET ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ÉGALITÉ & RÉCONCILIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-17 du 27 avril 2007.
Le déposant est BONNET ALAIN domicilié(e) Lieu-dit Les Chapuis - 58250 - TERNANT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BONNET domicilié(e) Lieu-dit Les Chapuis - 58250 - TERNANT - France.
La marque ÉGALITÉ & RÉCONCILIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3489033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ÉGALITÉ & RÉCONCILIATION arrivera à expiration en date du 19 mars 2027.
BONNET ALAIN - Lieu-dit Les Chapuis - 58250 - TERNANT - France
ALAIN BONNET - Lieu-dit Les Chapuis - 58250 - TERNANT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17
Inscription le 28 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°698212 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-03-28
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2017 n°2643182 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-10
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données et/ou des images ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques. Equipement pour le traitement de l'information ; supports d'enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces (informatique), bandes magnétiques, supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques ; émetteurs de télécommunications ; logiciels, progiciels (programmes enregistrés), appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; disques acoustiques. Cédéroms et DVD. Compacts-disques audio et/ou vidéo. Cassettes vidéos. Ecrans vidéo. Ecrans de projection. Écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication. Instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; matériel de transmission de messages ; organe de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux. Serveurs informatiques. Caméras vidéo. Cartouches de jeux vidéo. Bases et banques de données (logiciels). Serveurs (ordinateurs). Haut-parleurs. Microphones. Caméras vidéo. Téléphones, téléphones portables. Films (pellicules) impressionnés.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l'imprimerie ou la photographie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, brochures, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, lettres d'information, publications, tracts, dépliants, catalogues, calendriers, cartes, dessins, reproductions graphiques, prospectus, albums, articles pour reliures ; photographies. Articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Autocollants (articles de papeterie). Affiches. Posters. Fournitures scolaires. Papier d'emballage. Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique.
Publicité. Affichage, agence de publicité. Gestion d'affaires publicitaires. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire, parrainage (publicité). Conseil et aide à la direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires ; renseignements et informations d'affaires. Conseils en organisation, gestion et direction des affaires. Audit dans le domaine des affaires et de la mercatique. Direction professionnelle des affaires artistiques. Courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, location d'espaces publicitaires, reproduction de documents. Diffusions d'annonces publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location de temps publicitaires par tout moyen de communication. Edition et publication de textes publicitaires. Services de publicité et d'informations commerciales en ligne sur un réseau informatique. Recherche de marché et recherches pour affaires. Gestion de fichiers informatiques. Traitement de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées. Services de gestion administrative de bases de données informatisées. Recherches d'informations dans un fichier central pour des tiers. Services de saisie et de traitement de données, à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Mercatique. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts commerciaux ou de publicité. Services de revues de presse. Relations publiques. Etude et recherche de marché. Estimation en affaires commerciales. Service d'abonnement à des journaux pour des tiers. Comptabilité. Expertises en affaires. Recherches en affaires. Sondage d'opinion. Information statistique.
Télécommunication. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique et télématique ou informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Agences de presse et d'informations (nouvelles).
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Services d'artistes de spectacles. Exploitation de salles de jeux. Camps de vacances (divertissement) et de sports. Organisation et conduite de conférences, congrès, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Organisation de concours en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Organisation de loteries. Production, réalisation et duplication d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles, notamment de films cinématographiques et d'émissions sur tous supports et destinés à être diffusés sur tous types de réseaux. Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de programmes de télévision et radiophoniques. Location et prêt d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets. Services de studios d'enregistrement. Services d'édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires). Services de directeurs artistiques (organisation de spectacle) ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; agences pour artistes, à savoir direction professionnelle des affaires artistiques. Services de clubs (divertissement ou éducation). Services d'information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement. Montage de bandes vidéo, production de films cinématographiques sur bandes vidéo, production musicale à savoir services de studios d'enregistrement, studios de cinéma, services de discothèques, music-hall, services d'orchestres, organisation de soirées (divertissement), de bals et de concerts, production de spectacles, représentation de spectacles. Location de bandes vidéo, de films cinématographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils de projection de cinéma et informatiques. Production de films cinématographiques, d'émissions de télévision ou radiophoniques, de spectacles. Réservation de places de spectacles. Parcs d'attraction. Location de stades. Jeux d'argent. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de reporters. Services de photographie. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques et mobiles. Edition de logiciels. Enseignement en informatique et multimédia. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéos. Production et location de films et cassettes, y compris de cassettes vidéo. Services d'édition, d'enregistrement (filmage), de duplication et de transmission des sons et des images, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Location de décors de spectacles. Location de salles de spectacles.