Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCISCO LE ROI DE L'ABRICOT Domaine des Arbres Blancs Carmen de la Roz
Madame BONNESON-BOSCH Annick (affaire personnelle)

Numéro de dépôt :
3112071
Date de dépôt :
12/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2011
FRANCISCO LE ROI DE L\'ABRICOT Domaine des Arbres Blancs Carmen de la Roz de BONNESON-BOSCH Annick (affaire personnelle

Présentation de la marque FRANCISCO LE ROI DE L'ABRICOT Domaine des Arbres Blancs Carmen de la Roz

Déposée le 12 juillet 2001 par madame BONNESON-BOSCH Annick (affaire personnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCISCO LE ROI DE L'ABRICOT Domaine des Arbres Blancs Carmen de la Roz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 30 septembre 2024.

Le déposant est madame BONNESON-BOSCH Annick (affaire personnelle domicilié(e) Domaine des Arbres Blancs, Route du Mas Sabole, 66670 BAGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Annick BONNESON-BOSCH - France.

La marque FRANCISCO LE ROI DE L'ABRICOT Domaine des Arbres Blancs Carmen de la Roz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCISCO LE ROI DE L'ABRICOT Domaine des Arbres Blancs Carmen de la Roz est expirée depuis le 12 juillet 2011.


Madame BONNESON-BOSCH Annick (affaire personnelle) - Domaine des Arbres Blancs, Route du Mas Sabole, 66670 BAGES - France


Madame Annick BONNESON-BOSCH - France


Publication - Publication au BOPI 2001-34

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Republication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Gelées et confitures Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.