Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FROGY'S
Numéro de dépôt :
1625286
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
30/10/2000
Présentation de la marque FROGY'S
Déposée le 30 octobre 1990 par BONNENFANT Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « FROGY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FROGY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROGY'S est expirée depuis le 30 octobre 2000.
BONNENFANT Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15