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Marques déposées par monsieur BONNEM Eric Edmond
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MODUL'R
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL'R
M. BONNEM Eric Edmond
M. DEBERQUE Didier

Numéro de dépôt :
92410853
Date de dépôt :
18/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2002

Présentation de la marque MODUL'R

Déposée le 18 mars 1992 par monsieur BONNEM Eric Edmond et monsieur DEBERQUE Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL'R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Les déposants sont monsieur BONNEM Eric Edmond domicilié(e) 98 rue Escudier, 92100 BOULOGNE - France et monsieur DEBERQUE Didier domicilié(e) 8 rue de la Lingerie, 91430 IGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TETHYS SARL M. Eric BONNEM - France.

La marque MODUL'R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'R est expirée depuis le 18 mars 2002.


M. BONNEM Eric Edmond - 98 rue Escudier, 92100 BOULOGNE - France

M. DEBERQUE Didier - 8 rue de la Lingerie, 91430 IGNY - France


TETHYS SARL M. Eric BONNEM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

. Panneaux de construction non métalliques . Treillages non métalliques . Tonnelles (constructions), Pergolas non métalliques . Abris et construction non métalliques . Cloisons non métalliques, Claustras non métalliques . Jeux de construction

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].