(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 octobre 1984 par Bonnel Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286723.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 15 octobre 2024.
Bonnel Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2004 n°2273221 - Publication au BOPI 2004-10-01
Renouvellement sans limitation n°2037987 - Publication au BOPI 1994-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11
Inscription le 15 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633527 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-15
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2014 n°2570412 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-27