Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Bonnel Pierre

Numéro de dépôt :
1286723
Date de dépôt :
15/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2024
Marque figurative de Bonnel Pierre

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 octobre 1984 par Bonnel Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bonnel Pierre domicilié(e) 264 rue de la Chenaie - 27110 - LE TRONCQ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286723.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 15 octobre 2024.

Bonnel Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BONNEL


Bonnel Pierre - 264 rue de la Chenaie - 27110 - LE TRONCQ - France


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2004 n°2273221 - Publication au BOPI 2004-10-01

Renouvellement sans limitation n°2037987 - Publication au BOPI 1994-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Inscription le 15 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633527 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-15

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2014 n°2570412 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-27

Machines et machines-outils;grands instruments pour l'agriculture; charrues et corps de charrues, notamment charrues à sécurité hydraulique, à corps de labour indépendant et réversible ou non, leurs organes et accessoires, en particulier vérins et commandes de vérins.