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Marques déposées par BONNEL Pierre
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BONNEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONNEL
BONNEL Pierre

Numéro de dépôt :
3218426
Date de dépôt :
01/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2023
BONNEL de BONNEL Pierre

Présentation de la marque BONNEL

Déposée le 1 avril 2003 par BONNEL Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est BONNEL Pierre domicilié(e) 264 rue de la chenaie - 27110 - LE TRONCQ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BONNEL domicilié(e) 264 rue de la chenaie - 27110 - LE TRONCQ - France.

La marque BONNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218426.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONNEL est expirée depuis le 1 avril 2023.

BONNEL Pierre a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


BONNEL Pierre - 264 rue de la chenaie - 27110 - LE TRONCQ - France


Pierre BONNEL - 264 rue de la chenaie - 27110 - LE TRONCQ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Inscription le 24 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603644 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-24

Inscription le 19 août 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°606796 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2013 n°2534938 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-07-03

Machines et machines-outils, grands instruments pour l'agriculture actionnés mécaniquement notamment bêches rotatives complémentaires pour déchaumage ; machines agricoles ; charrues et corps de charrues, notamment charrues, à sécurité hydraulique, à corps de labour indépendant et réversible ou non, leurs organes, en particulier vérins et commandes de vérins ; socs de charrues ; machines arracheuses ; cultivateurs (machines) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement.