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Marques déposées par BONNEL Daniel
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MULTICULTOR BONNEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MULTICULTOR BONNEL
BONNEL Daniel, Henri, René

Numéro de dépôt :
1492407
Date de dépôt :
06/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2018
MULTICULTOR BONNEL de BONNEL Daniel

Présentation de la marque MULTICULTOR BONNEL

Déposée le 6 octobre 1988 par BONNEL Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MULTICULTOR BONNEL »

Le déposant est BONNEL Daniel, Henri, René domicilié(e) rue Chenaie,27110 LE TRONCQ (dossier no 2378227) - 27110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2378227) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MULTICULTOR BONNEL est expirée depuis le 6 octobre 2018.

BONNEL Daniel a également déposé les autres marques suivantes : HYDROCORPS


BONNEL Daniel, Henri, René - rue Chenaie,27110 LE TRONCQ (dossier no 2378227) - 27110 - France


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2378227) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2008 n°2378227 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation n°2118025 - Publication au BOPI 1998-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390319 - Publication au BOPI 2004-04-08

Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390318 - Publication au BOPI 2004-04-08

Machines et machines-outils;grands instruments pour l'agriculture, charrues, cultivateurs (machines); couveuses.