Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HYDROCORPS
Monsieur BONNEL Daniel

Numéro de dépôt :
1286722
Date de dépôt :
15/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2014
HYDROCORPS de BONNEL Daniel

Présentation de la marque HYDROCORPS

Déposée le 15 octobre 1984 par monsieur BONNEL Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYDROCORPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BONNEL Daniel domicilié(e) Rue de la Chênaie,27110 LE TRONCQ (dossier no 2273220) - 27110 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE,75017 PARIS (dossier no 2273220) - 75017 - France.

La marque HYDROCORPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HYDROCORPS est expirée depuis le 15 octobre 2014.

BONNEL Daniel a également déposé les autres marques suivantes : MULTICULTOR BONNEL


Monsieur BONNEL Daniel - Rue de la Chênaie,27110 LE TRONCQ (dossier no 2273220) - 27110 - France


SANTARELLI - 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE,75017 PARIS (dossier no 2273220) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2004 n°2273220 - Publication au BOPI 2004-10-01

Renouvellement sans limitation n°2037989 - Publication au BOPI 1994-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Machines et machines-outils;grands instruments pour l'agriculture; charrues et corps de charrues, notamment charrues à sécurité hydraulique, à corps de labour indépendant et réversible ou non, leurs organes et accessoires, en particulier vérins et commandes de vérins.