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Marques déposées par bonnehon françois
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PROCITYCAB
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROCITYCAB
bonnehon françois

Numéro de dépôt :
3697695
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2019
PROCITYCAB de bonnehon françois

Présentation de la marque PROCITYCAB

Déposée le 10 décembre 2009 par bonnehon françois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCITYCAB »

Le déposant est bonnehon françois domicilié(e) 6 rue de chardonnay - 95100 - ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bonnehon françois domicilié(e) 6 rue de chardonnay - 95100 - ARGENTEUIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCITYCAB est expirée depuis le 10 décembre 2019.

bonnehon françois a également déposé les autres marques suivantes : COMME UN TAXI A MOTO , CITYCAB


bonnehon françois - 6 rue de chardonnay - 95100 - ARGENTEUIL - France


bonnehon françois - 6 rue de chardonnay - 95100 - ARGENTEUIL - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 30 août 2010 - Rejet partiel n°531072 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Motocyclette ;

Publicité ; locations d'espaces publicitaires ;

Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; Transport de personnes à moto.