Marque expirée - Marque en non vigueur

GB CREATIONS
BONNEFOY Gilbert

Numéro de dépôt :
3384814
Date de dépôt :
03/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2015
GB CREATIONS de BONNEFOY Gilbert

Présentation de la marque GB CREATIONS

Déposée le 3 octobre 2005 par BONNEFOY Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GB CREATIONS »

Le déposant est BONNEFOY Gilbert domicilié(e) 109 rue VICTOR HUGO,42700 FIRMINY - 42700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNEFOY Gilbert domicilié(e) 109 rue VICTOR HUGO,42700 FIRMINY - 42700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GB CREATIONS est expirée depuis le 3 octobre 2015.


BONNEFOY Gilbert - 109 rue VICTOR HUGO,42700 FIRMINY - 42700 - France


BONNEFOY Gilbert - 109 rue VICTOR HUGO,42700 FIRMINY - 42700 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-48

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Inscription le 30 octobre 2006 - Rejet partiel n°443171 - Publication au BOPI 2006-10-30

Inscription le 15 janvier 2007 - Rejet partiel n°446655 - Publication au BOPI 2007-01-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Meubles.

Jeux, billard, baby-foot, tables de billard, jeux de table.

Etude, conception, dans le domaine du billard, baby-foot et jeux de table.