Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNEFOY CREATIONS
BONNEFOY CREATIONS, SARL

Numéro de dépôt :
4080961
Date de dépôt :
02/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2024
BONNEFOY CREATIONS de BONNEFOY CREATIONS

Présentation de la marque BONNEFOY CREATIONS

Déposée par voie électronique le 2 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONNEFOY CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BONNEFOY CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONNEFOY CREATIONS domicilié(e) 6 Rue du Stade - 43600 - LES VILLETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 106 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNEFOY CREATIONS, Mlle Chloé Bonnefoy domicilié(e) 6 Rue du Stade - 43600 - LES VILLETTES - France.

La marque BONNEFOY CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNEFOY CREATIONS est expirée depuis le 2 avril 2024.

BONNEFOY CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : B MAISON BONNEFOY , YOF !


BONNEFOY CREATIONS, SARL - 6 Rue du Stade - 43600 - LES VILLETTES - France - SIREN 322106873


BONNEFOY CREATIONS, Mlle Chloé Bonnefoy - 6 Rue du Stade - 43600 - LES VILLETTES - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.