Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VOLATILES
BONNEFOND Patrice
BEROD Thierry

Numéro de dépôt :
95587944
Date de dépôt :
08/09/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2005

Présentation de la marque LES VOLATILES

Déposée le 8 septembre 1995 par BONNEFOND Patrice et BEROD Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VOLATILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Les déposants sont BONNEFOND Patrice, domicilié(e) Les Saisies, 73620 HAUTELUCE - France et BEROD Thierry, domicilié(e) Les Saisies, 73620 HAUTELUCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEROD Thierry - France.

La marque LES VOLATILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VOLATILES est expirée depuis le 8 septembre 2005.

BONNEFOND Patrice a également déposé les autres marques suivantes : PICCARD SPORTS , Le Numéro un du Ski et de l'équipement.


BONNEFOND Patrice - Les Saisies, 73620 HAUTELUCE - France

BEROD Thierry - Les Saisies, 73620 HAUTELUCE - France


BEROD Thierry - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Vêtements, chapellerie, casquettes.Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Education, formation divertissement sportif & culturel

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.