Déposée le 23 août 2002 par BONNEFOND Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « PORTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est BONNEFOND Olivier, domicilié(e) agissant au nom et pour le compte de la société en cours de formation PORTIL, Route de Puygiron 26160 LA BATIE ROLLAND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France.
La marque PORTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTIL est expirée depuis le 23 août 2012.
BONNEFOND Olivier a également déposé les autres marques suivantes : VIGN'VERT
BONNEFOND Olivier - agissant au nom et pour le compte de la société en cours de formation PORTIL, Route de Puygiron 26160 LA BATIE ROLLAND - France
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France
Inscription le 10 janvier 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°362881 - Publication au BOPI 2003-01-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Machines agricoles, machine-outils et instruments agricoles, à savoir pétailleuse, épampreuse, rogneuse, releveuse, effeuilleuse, broyeurs. Véhicules pour travaux agricoles, viticoles, tracteurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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