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Marques déposées par monsieur Bonnefond (Francois
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SOLEIL DAUPHINOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DAUPHINOIS
M. Bonnefond (Francois)

Numéro de dépôt :
939703
Date de dépôt :
04/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOLEIL DAUPHINOIS

Déposée le 4 décembre 1975 par monsieur Bonnefond (Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOLEIL DAUPHINOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bonnefond (Francois domicilié(e) 82, rue Vimaine, Vienne (Isère). - France.

La marque SOLEIL DAUPHINOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SOLEIL DAUPHINOIS est expirée depuis le 4 décembre 1985.

Bonnefond (Francois a également déposé les autres marques suivantes : MARIETA , CHARME D AUTOMNE , SOUVENIR DE MAMAN , BICHETTE , FREDERIC , MARTIAL , NOBLE , BUISSONNET , FEU DE BOIS , FINEUSE


M. Bonnefond (Francois) - 82, rue Vimaine, Vienne (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, notamment des variétés de chrysanthèmes.