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Marques déposées par BONNEFOND Francois
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SOLEIL D OCTOBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL D OCTOBRE
BONNEFOND Francois

Numéro de dépôt :
1122869
Date de dépôt :
11/01/1980
Lieu de dépôt :
VIENNE

Présentation de la marque SOLEIL D OCTOBRE

Déposée le 11 janvier 1980 par BONNEFOND Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIENNE), la marque française « SOLEIL D OCTOBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONNEFOND Francois, domicilié(e) 82 rue Vimaine 38200 VIENNE - France.

La marque SOLEIL D OCTOBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SOLEIL D OCTOBRE est expirée depuis le 11 janvier 1990.

BONNEFOND Francois a également déposé les autres marques suivantes : MARIETA , CHARME D AUTOMNE , SOUVENIR DE MAMAN , BICHETTE , FREDERIC , MARTIAL , NOBLE , BUISSONNET , FEU DE BOIS , FINEUSE


BONNEFOND Francois - 82 rue Vimaine 38200 VIENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035

Des produits agricoles ou horticoles notamment des fleurs entre autre des chrysanthèmes.