Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINEUSE
BONNEFOND Francois

Numéro de dépôt :
1034143
Date de dépôt :
15/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Vienne

Présentation de la marque FINEUSE

Déposée le 15 novembre 1977 par BONNEFOND Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Vienne), la marque française « FINEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONNEFOND Francois, domicilié(e) 82 rue Vimaine 38200 VIENNE - France.

La marque FINEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FINEUSE est expirée depuis le 15 novembre 1987.

BONNEFOND Francois a également déposé les autres marques suivantes : MARIETA , CHARME D AUTOMNE , SOUVENIR DE MAMAN , BICHETTE , FREDERIC , MARTIAL , NOBLE , BUISSONNET , FEU DE BOIS , CHARMETTÉ


BONNEFOND Francois - 82 rue Vimaine 38200 VIENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027

Des produits agricoles ou horticoles notamment des fleurs entre autre des chrysanthèmes.