Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARME D AUTOMNE
BONNEFOND Francois

Numéro de dépôt :
1109807
Date de dépôt :
25/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHARME D AUTOMNE

Déposée le 25 avril 1979 par BONNEFOND Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHARME D AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONNEFOND Francois, domicilié(e) 82, rue Vimaine, VIENNE (Isère). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque CHARME D AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHARME D AUTOMNE est expirée depuis le 25 avril 1989.

BONNEFOND Francois a également déposé les autres marques suivantes : MARIETA , SOUVENIR DE MAMAN , BICHETTE , FREDERIC , MARTIAL , NOBLE , BUISSONNET , FEU DE BOIS , FINEUSE , CHARMETTÉ


BONNEFOND Francois - 82, rue Vimaine, VIENNE (Isère). - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017

Des produits horticoles et tout particulièrement des chrysanthèmes.